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2257

Déclaration de conformité aux exigences de conservation des registres du 18 U.S.C. 2257

Bien que nous ne soyons pas soumis à la législation des États-Unis, nous nous conformons volontairement aux dispositions du 18 U.S.C. § 2257 et de ses règlements.

Tous les modèles, acteurs, actrices et autres personnes qui apparaissent dans toute représentation visuelle de conduite sexuellement explicite réelle ou simulée apparaissant sur, ou autrement contenue dans, ce site Web devaient avoir plus de dix-huit (18) ans au moment de la production de l'image visuelle. Les registres requis pour toutes les représentations de conduite sexuellement explicite réelle selon le Titre 18 U.S.C. 2257 et ses règlements connexes sont conservés par le gardien des registres indiqué ci-dessous et seront mis à disposition des inspecteurs autorisés.

Toutes les autres représentations visuelles affichées sur ce site Web sont exemptées des dispositions du 18 U.S.C. §§ 2257, 2257A et/ou 28 C.F.R. § 75, car 1) elles ne représentent pas de conduite spécifiquement énumérée dans 18 U.S.C § 2256 (2)(A) (i) à (iv), 2) elles ne représentent pas de conduite spécifiquement énumérée dans 18 U.S.C. § 2257A, 3) elles ne représentent pas de conduite énumérée dans 18 U.S.C. § 2256(2)(A)(v) produite après le 27 juillet 2006, ou 4) elles sont autrement exemptes car les représentations visuelles ont été créées avant le 3 juillet 1995.

Les registres requis à être conservés conformément aux lois mentionnées ci-dessus sont tenus par le suivant gardien de registres :

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